P.H.M – PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3350175
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/04/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M – PHILIPPE MORISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M – PHILIPPE MORISSE domicilié(e) ROUTE DE PAU, LIEU DIT LE GABARN - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350175.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.H.M – PHILIPPE MORISSE SAS, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DE PAU, LIEU DIT LE GABARN - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496973 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580278 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-03-03
Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut, et notamment des colorants concentrés liquides pour le traçage des lignes délimitant les aires de jeux des terrains de sport. Machines à tracer les lignes délimitant les aires de jeux sur les terrains de sport. Touffe de gazon artificiel colorée ou phosphorescente. Moteurs, accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments agricoles, et notamment machines à tracer des lignes.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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